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Marques déposées par monsieur Cédric CLOUZEAU
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CULINAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CULINAT
Monsieur Cédric CLOUZEAU

Numéro de dépôt :
4485490
Date de dépôt :
24/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2028
CULINAT de Cédric CLOUZEAU

Présentation de la marque CULINAT

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2018 par monsieur Cédric CLOUZEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CULINAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-42 du 19 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Cédric CLOUZEAU domicilié(e) Zone industrielle - 32100 - Condom - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA PATELIERE, Monsieur Cédric CLOUZEAU domicilié(e) ROUTE DE NERAC - 32100 - Condom - France.

La marque CULINAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4485490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULINAT arrivera à expiration en date du 24 septembre 2028.

Cédric CLOUZEAU a également déposé les autres marques suivantes : BOUDET , TITOM , ChocoDesign , P'tit Gascon , LA PATELIERE PUR CHOCOLAT


Monsieur Cédric CLOUZEAU - Zone industrielle - 32100 - Condom - France


LA PATELIERE, Monsieur Cédric CLOUZEAU - ROUTE DE NERAC - 32100 - Condom - France


Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.